- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
- Numérique
Montréal, le 28 novembre 2024 – À l’occasion du Salon du livre de Montréal (SLM), l’Association nationale des éditeurs de…
28 novembre 2024
Articles «Droit d’auteur»
- ANEL
- Droit d'auteur
À l’occasion de son Congrès 2024 et de son assemblée générale, tenus dans la Ville de Québec avec 150 membres…
7 octobre 2024
- ANEL
- Droit d'auteur
- Nouvelles
Après avoir perdu son procès pour violation de copyright en appel, Internet Archive est condamné à reverser des dommages et…
6 septembre 2024
- ANEL
- Droit d'auteur
Des campagnes ont été lancées le 7 août 2024 afin d’inciter les député·e·s concerné·e·s à réformer la Loi canadienne sur…
9 août 2024
- Droit d'auteur
- Numérique
L’ANEL présente un mémoire auprès du ministère de la Culture et des Communications dans le cadre de la Consultation aux…
19 juillet 2024
- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
Montréal, le 2 mai 2024 – En l’honneur de la Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, une coalition de…
2 mai 2024
- ANEL
- Dans les médias
- Droit d'auteur
En cette Journée mondiale du livre, l’ANEL unit sa voix avec celles de membres de l’International Publishers Association (IPA) afin…
23 avril 2024
- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
Des recommandations favorables au secteur du livre, mais une contradiction à corriger L’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), Copibec,…
28 février 2024
- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
- Numérique
Montréal, 12 février 2024 – Me Stéphanie Hénault, directrice des affaires juridiques de l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL), prononçait…
12 février 2024
- ANEL
- Communiqué
- Droit d'auteur
Montréal, le 15 janvier 2024 – Dans le cadre de la consultation publique en cours sur l’intelligence artificielle générative et…
15 janvier 2024