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À la défense du droit d’auteur

Catégorie: Divers
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Rapport du président sortant de Copibec, Jean-François Bouchard, présenté à l’assemblée générale annuelle le 17 juin 2015

Il y a quelques semaines, il m’a été donné de visiter une exposition de tableaux de grands maîtres du XXe siècle. Dès l’entrée de la première salle, je me suis retrouvé devant une toile célèbre de Francis Bacon, représentant un homme enfermé dans une cage de verre, dont le visage cramoisi ne laisse guère de doute : il hurle. Chose troublante, personne ne l’entend, y compris le spectateur contemporain que je suis. J’y ai tout de suite vu la sale posture de ceux qui, derniers des Mohicans comme vous et moi, se portent à la défense du droit d’auteur en notre pays. On nous autorise encore à crier, mais qui nous entend?

Cherchant à chasser de mon esprit ces pensées sombres, j’ai vite tourné les talons en quête d’une œuvre plus divertissante. Mal m’en pris : sitôt retourné je me suis retrouvé face à face avec Le Cri, d’Edvard Munch! J’ai cru tomber raide mort! Un autre qui crie sans qu’on l’entende, suivi au loin par deux personnages inquiétants que l’on pourrait facilement imaginer être, l’un la Cour suprême, l’autre le gouvernement fédéral! Et dire que je m’étais rendu là pour m’offrir quelques heures de détente. Un peu plus tard, assis à la buvette du musée pour me remettre de mes émotions, je me suis dit : les assauts, menaces et agressions constants du droit d’auteur contaminent tout. En plus du danger bien réel qu’ils représentent, ils brouillent les réflexes et polluent le regard que nous portons sur bien des situations.

Et c’est là un des plus grands risques que nous courons. Pour tout ce qui a trait au respect et à la défense du droit d’auteur, nous naviguons jour après jour dans un environnement miné par des attaques objectives et contaminé par des menaces de toutes sortes. Soyons clair : ce n’est pas de la paranoïa! Qu’il suffise de citer en exemple la récente décision funeste de la Commission canadienne du droit d’auteur, qui ajoute par le zèle laminant ce que la Loi et les tribunaux avaient déjà largement saccagé. Devant un tel état de fait, on n’a pas tort de se sentir seul.

Cela dit, la crainte que tout s’effondre pour nous aussi au Québec ne correspond pas aux faits. Il y a certes çà et là une érosion, mais rien à voir avec le lessivage complet dont le Canada anglais a été victime. La plupart des licences Copibec ont été renouvelées au cours des deux dernières années, ou en voie de l’être. On a des sueurs froides dans chaque cas. Pourtant, jusqu’ici, nous tenons le coup. En fait, je constate que le consensus de l’ensemble des milieux culturels, éducatifs et politiques dans l’opposition à la nouvelle mouture de la loi fédérale sur le droit d’auteur s’est prolongé et concrétisé par le maintien de facto d’une protection du droit d’auteur. Le régime de licences collectives est toujours en vigueur au Québec. Nous sommes la seule juridiction sur ce continent à entretenir un tel rapport à la gestion du droit.

S’il en est ainsi, c’est que le droit d’auteur est vu par des décideurs d’ici, même intuitivement, davantage comme un enjeu de culture que comme une affaire légale. Et c’est bien dans cette logique-là qu’il faut continuer d’exercer une vigilance de tous les instants, et de mener tous les combats quand il faut en arriver là.  Si on se cantonne uniquement dans des raisonnements légaux, voire économiques, le régime distinct du Québec sera tôt ou tard rattrapé par le typhon qui a tout dévasté ailleurs au Canada. En revanche, si nous nous situons sur le front des enjeux culturels, nos dirigeants politiques garderont en main une argumentation solide et crédible pour justifier l’apparente insularité des règles en vigueur sous leur juridiction. De ce point de vue, la logique de l’inévitable apparaît bien moins évidente. Le pire n’est pas toujours sûr.

C’est dire que la suite des choses est en grande partie une affaire politique. La large coalition que regroupe Copibec de par ses constituantes doit profiter de toutes les occasions pour faire valoir auprès des autorités gouvernementales et économiques que nous ne cherchons pas à préserver des privilèges : nous œuvrons à la défense et la diffusion de notre culture. À chaque nouvelle ronde de négociation que nous entamons, nous sommes à même de constater que nous avons de moins en moins d’alliés défenseurs du droit aux plus hautes sphères de l’État. De cette situation vient une menace aussi lourde que toutes les autres réunies. Ne baissons pas les bras : le Québec a un ensemble singulier de lois, de règles et de pratiques que la protection de la langue et de la culture rendent parfaitement légitimes. C’est de ce côté que nous nous situons. Il faut en convaincre élus et commis de l’État, notre rempart ultime.

On me permettra de conclure en citant un grand auteur de la Grèce antique, auquel je suis très attaché. L’historien et philosophe Thucydide écrit : « Les Athéniens ne cédèrent qu’aux coups qu’ils se portèrent eux-mêmes, du fait de leurs conflits privés. » Ne cédons pas à cette tentation. Restons au coude à coude. Il y a assez d’adversaires autour de nous. Faisons en sorte que le Québec reste un régime de droit pour tous les auteurs, les créateurs et ceux qui diffusent leurs œuvres.

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